Respect de la Vie Privée:
Merci d'avance de bien vouloir prendre connaissance de notre politique concernant le respect de la vie privée exposée ci-dessous. Nous efforçant de contribuer au meilleur respect de la vie privée dont chacun a droit, ceci dans le respect des lois actuellement en vigueur, vous pouvez pour toute question complémentaire à ce sujet, nous contacter à privacy@lechatdosiris.com.
Introduction:
Soucieux du respect de la vie privée et des libertés individuelles dont chacun a droit, nous souhaitons par la présente vous présenter notre politique à ce sujet, et déclinons toute responsabilité concernant toute autre personne non légalement mandatée pour nous représenter, ainsi que tout autre contenu internet ou autre, non directement géré ou contrôlé par nos mandataires légaux.
1. Droit au respect de la vie privée:
Chacun à droit au respect de sa vie privée, et, en l'absence de toute autorisation légale dûment écrite, nous ne souhaitons pas voir divulgué ou diffusé, par voie de presse, informatique ou par tout autre média ou support, photographie, texte, œuvre, récit, enregistrement, vidéo ou autre, tout ou partie du domaine relevant de la vie privée lié à LeChatdOsiris® marque déposée. L'usage et l'unique copie à usage strictement personnel et privé reste cependant toléré.
2. Courrier électronique et adresse émail:
Tout courrier électronique et toute pièce jointe sont confidentiels et établis à l'intention exclusive de son ou ses destinataires. Si vous recevez de notre part un message par erreur, merci d'en avertir immédiatement l'émetteur et de détruire ce message dans les plus brefs délais. Toute modification, édition, utilisation ou diffusion non dûment autorisée est strictement interdite. Nous déclinons toute responsabilité au titre du dit message s'il a été modifié, déformé, falsifié, infecté par un virus ou encore édité ou diffusé sans autorisation. Nous nous engageons à faire notre possible afin de protéger la discrétion de votre adresse émail. Tout courrier électronique envoyé à partir d'une de nos adresses électroniques n'ayant pas fait l'objet d'un message d'erreur de votre part ou de la part de votre fournisseur de messagerie électronique sera considéré comme effectivement reçu. Tout courrier électronique considéré comme reçu n'implique pas de votre part qu'il ait été lu ou compris. Toute confirmation de lecture d'un message électronique de votre part ou de notre part n'implique pas qu'il ait été lu ou compris mais uniquement qu'il s'est correctement affiché à l'écran.
3. Collecte de données:
Toute collecte de données personnelles de notre part sera effectuée dans le meilleur respect de confidentialité et de stockage possible, et, dans le respect des lois actuellement en vigueur. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous déclinons toute responsabilité concernant toute collecte de donnée ne relevant pas de notre initiative.
4. Utilisation des données:
Toute donnée personnelle collectée de notre part est à l'unique usage du bon fonctionnement de nos contacts, échanges et relations, et ne peut être utilisée à d'autres fins sans votre autorisation préalable. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'utilisation frauduleuse de vos données personnelles.
5. Propriété des informations:
Toute information collectée ou diffusée par ce site web est l'entière et unique propriété de LeChatdOsiris® marque déposée, dans le respect des lois actuellement en vigueur.
6. Propriété intellectuelle et droit de copie:
Le design et la forme de ce site, les titres, photographies, illustrations, écrits, rédactions, commentaires, et tout ce que ce site contient et son organisation, sont l'entière et unique propriété de LeChatdOsiris® marque déposée. Copie, duplication, reproduction, location, prêt, diffusion publique, communication, et/ou radiodiffusion/télédiffusion, sans autorisation légale, est strictement interdit et est violation des lois actuellement en vigueur.
7. Liens internet:
Tout lien vers un autre site internet mentionné depuis notre site web ne doit être considéré uniquement qu'à titre d'information, et ne peut engager notre responsabilité quand à son contenu. Nous déclinons toute responsabilité quand aux transactions, échanges ou autre effectués sur tout autre site web.
8. Cookies:
Comme la majorité des sites internet, des cookies peuvent être assignés pour la sauvegarde des préférences. Ces données ne sont normalement pas partagées par une tierce partie. L'accès à notre site web n'est pas dépendant de l'acceptation de ces cookies, et vous pouvez désactiver l'acceptation des cookies si vous le souhaitez.
9. Informations de trafic internet:
Comme dans toute connexion vers un site internet, notre hébergeur est amené à enregistrer les adresses IP, ainsi que toute information nécessaire au bon fonctionnement de notre site et au report des statistiques. Nous déclinons toute responsabilité quand à une utilisation frauduleuse des informations de trafic internet de notre site.
10. Cession de propriété:
En cas de cession, vente, rachat ou fusion de notre site web et/ou des activités liées à celui-ci, et/ou de LeChatdOsiris® marque déposée, le transfert des données et informations en notre possession seront légalement transférées dans le respect des lois en vigueur, après publication officielle.
11. Principe de discrétion:
Tout contact avec la marque déposée LeChatdOsiris® sera considéré avec la plus grande discrétion possible, et sera traité avec la plus grande confidentialité possible au regard des lois actuellement en vigueur, mais, nous nous réservons la possibilité de nous exprimer librement en public concernant nos activités, positions et relations.
12. Modification de la présente déclaration:
Tout changement ou modification de la présente déclaration de notre politique concernant le respect de la vie privée sera publié ici.
Rédigé en France le 29 Août 2009, pour faire valoir ce que, de droit.
Version: LCDO.2.2.0 RVP20101129.C